Mentions légales
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site linstitut-avord.fr (le Site) l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Edition du site
Le Site est édité par la société L’IdéeCom, société par actions simplifiée au capital de 1.000 euros, dont le siège social est situé 15 rue de l’Aubépine 18800 Baugy, immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro d’identification unique 891 148 314 R.C.S. Bourges.
Responsable de la publication
Véronique Hanquiez, entrepreneur individuel, immatriculé au registre du commerce et des sociétés sous le numéro d’identification unique A 477 813 117 R.C.S. Bourges.
Adresse postale: 1 rue Serge Vinçon, 18520 Avord.
Hébergeur
Le Site est hébergé par la société o2switch, EURL au capital de 100 000 euros, dont le siège social est situé 224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand.
Respect de la propriété intellectuelle
Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.
Ils sont la propriété pleine et entière de l’Editeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’Editeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’Editeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.
Seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle.
La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l’autorisation préalable de l’Editeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.
Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens hypertexte donnant accès à d’autres sites web édités et gérés par des tiers et non par l’Editeur. L’Editeur ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.
Nous contacter
Par email:
L’institut Secrets de Beauté à Avord – Réalisé par L’IdéeCom SAS
L’institut Secrets de Beauté à Avord
Réalisé par L’IdéeCom SAS
